Une fois, en explorant le monde des services en ligne, vous avez découvert un site fascinant, administré par la société TOV « Carol Rent » (l’« Administrateur »), et ce site propose un système informatif qui regorgeait de promesses pour les amateurs de location de voitures. Ces Conditions Générales d’Utilisation (« Conditions ») que vous allez lire régissent l’utilisation de ce système, auquel vous accédez via ce site web. En franchissant le seuil de ce monde numérique, vous acceptez de suivre ces règles.
Définitions
Mais avant d’aller plus loin, il fallait d’abord comprendre les termes utilisés dans ce monde:
Système : le système d’informations accessible via ce site, fournissant des services d’information concernant les consommateurs potentiels et les prestataires de services de location de voitures.
Demande : les informations soumises par un utilisateur via le système pour obtenir des services informatifs.
Réservation : une demande d’informations sur les prestataires potentiels de services de location de voitures.
Annonce : une demande d’informations sur les consommateurs potentiels de services de location de voitures.
Opportunité : les informations sur les consommateurs potentiels de services de location de voitures.
Transaction : les informations sur les prestataires potentiels de services de location de voitures.
Administrateur : la société TOV Carol Rent, enregistrée en Ukraine.
Utilisateur : toute personne qui utilise le système.
Les droits de l’Utilisateur
Dans cette aventure, en tant qu’Utilisateur, vous aviez des droits précieux:
- Vous pouviez soumettre des Réservations et des Annonces via le système.
- Vous aviez la liberté de refuser des Transactions selon les conditions de réservation.
- Vous pouviez annuler des Réservations selon les conditions définies.
- Vous pouviez accepter des Opportunités qui vous semblaient intéressantes.
Les obligations de l’Utilisateur
Mais, comme dans toute aventure, il y avait aussi des responsabilités à assumer:
- Vous deviez fournir des informations précises et fiables au système.
- Il était important de maintenir la véracité et la fiabilité des informations soumises.
- Vous deviez accepter les services selon les Transactions liées à votre réservation.
- Vous deviez offrir des services selon les conditions des Opportunités acceptées.
Les droits de l’Administrateur
De son côté, l’Administrateur avait également ses privilèges:
- L’Administrateur pouvait analyser les données fournies par l’Utilisateur.
- Il pouvait exiger des frais pour les services rendus.
- Il pouvait limiter les droits de l’Utilisateur en cas de suspicion de violation des obligations de l’Utilisateur.
Les obligations de l’Administrateur
Cependant, l’Administrateur avait aussi des devoirs envers vous, l’Utilisateur :
- Il devait garantir l’exécution des droits de l’Utilisateur si ce dernier remplissait ses obligations, ou bien informer l’Utilisateur de l’impossibilité de remplir ces droits.
Livraison
Tous les services vous parviennent, Utilisateur, par l’intermédiaire du système. Les notifications concernant l’état de prestation des services sont envoyées par email.
Remboursements
En cas de besoin, l’Administrateur vous remboursera les frais si vous en faites la demande dans le délai spécifié dans la Demande initiale.
Exonération de responsabilité
Mais comme toute chose en ligne, il y a des limites à ce que l’on peut garantir. Toutes les informations fournies via le système le sont « en l’état ». L’Administrateur ne garantit ni la précision ni la fiabilité des informations disponibles dans le système, ni celles liées à ce dernier. L’Administrateur ne saurait être tenu responsable des relations contractuelles qui pourraient se nouer entre les utilisateurs suite à l’utilisation du système. Cet accord n’est pas exclusif et n’empêche ni l’Administrateur ni l’Utilisateur de nouer d’autres relations.
Révisions et erreurs
Il se peut qu’au fil de votre exploration, vous tombiez sur des erreurs techniques, typographiques ou photographiques dans le système. L’Administrateur ne garantit pas que tout le contenu du système soit exact, complet ou à jour. Et à tout moment, l’Administrateur peut modifier le contenu sans préavis, sans avoir l’obligation de le mettre à jour.
Liens
Peut-être trouverez-vous des liens vers d’autres sites au fil de votre parcours. L’Administrateur n’a pas examiné tous ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La présence d’un lien ne signifie en aucun cas que l’Administrateur approuve le site en question. Vous suivez ces liens à vos propres risques.
Modifications
Comme dans tout voyage, les règles peuvent changer. L’Administrateur se réserve le droit de modifier ces Conditions sans préavis. En continuant à utiliser le système, vous acceptez de respecter la version la plus récente de ces Conditions.
Réglementation juridique
Toute réclamation relative au système sera régie par les lois de l’Ukraine, à l’exclusion des dispositions relatives aux conflits de lois.
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